Name
des Autors : StDomingue.com - "StDomingue S.A."
Titel
oder URL des registrierten Dokuments : http://www.stdomingue.com
Beschreibung
: La marque déposée "StDomingue" ou la dénomination "StDomingue" ainsi que ses sites web (principaux ou annexes), ses designs, ses photos et ses écrits sont protégés par un dépôt effectué auprès d'un Huissier de Justice qui, en cas de procédure pourra en remettre une copie aux Autorités Judiciaires.
Datum/Uhrzeit
der Einzahlung : 30-12-2007 à 06:40
Machte
in Paris am 30-12-2007 -
Direktor der Veröffentlichung
