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Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
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N° d'enregistrement : CY441D6

  CopyrightFrance - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : kermorvant sandra (Dorneuv création)

Titre ou URL du document déposé : http://dorneuv.canalblog.com/

Description : Je suis créatrice brodeuse, tisseuse à l'aiguille, je travail aussi le feutrage à l'aiguille ou a l'eau savoneuse. Je conçois et réalise tout mes modèles à la main. Chaque pièce est unique et est donc ma propriété.

Périmètre du dépôt site web. Ce dépôt protège uniquement le contenu du site ou du blog correspondant à l'adresse indiquée. Tout élément qui ne figure pas sur ce site n'est pas protégé par ce dépôt.

Date/heure du dépôt de copyright : 13-06-2013 à 16:51

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 13-06-2013 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright CY441D6

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright CY441D6

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