N° d'enregistrement : 4E5H1E6

Nom du déposant : HERBULOT

Titre ou URL du document déposé : http://www.educatpat.com/

Description : Edu'Cat Pat a été inventé par l'auteur et fera l'objet ultérieurement d'un dépôt de marque. Je souhaite d'ores et déjà que cette mention soit prise en compte et que ce nom soit protégé.

Date/heure du dépôt de copyright : 07-06-2014 à 21:24

Fait à Paris le 07-06-2014 - Le directeur de la publication