N° d'enregistrement : 844Y1H5

Nom du déposant : thuillier-charmet

Titre ou URL du document déposé : thuillier-charmet.ch de facon nominatif,incessible,inaleable,incommutable,concomitant

Description : Site d'information de mr thuillier-charmet non sécurisé phylantropique exclusivement destinés a des particuliers responsables ,sauf exception formulés, qui seront explicitement ,correctement informés de la volontés non lucrative,non commercial du site et sans partage anonyme (cloud..)thuillier-charmet.ch est un n.i.i.i.c site!

Date/heure du dépôt de copyright : 18-05-2017 à 16:34

Fait à Paris le 18-05-2017 - Le directeur de la publication