N° d'enregistrement : HX8B17B
Nom du déposant : Miss Clochette
Titre ou URL du document déposé : http://stores.ebay.fr/Chez-Clochette
Description : Les modèles "Chez Clochette" et "Miss Clochette" proposés dans la boutique (chez-clochette.com)sont des créations originales exclusives déposées INPI et font l'objet de dépots réguliers. Toute reproduction totale ou partielle strictement interdite.
Date/heure du dépôt de copyright : 13-11-2007 à 11:27
Fait à Paris le 13-11-2007 - Le directeur de la publication
|