Accueil CopyrightFrance.com

Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance.com

N° d'enregistrement : Y6HS1AC

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : TREBOUILLARD Jean-Claude "Entraideweb"

Titre ou URL du document déposé : http://courdimanche.e-monsite.com

Description : Site destiné à promouvoir la ville de Courdimanche et en particulier l'ancien village. Tous sujets se rapportant à l'histoire locale ou du vexin français, le patrimoine et la généalogie et ceci de près ou de loin.

Date/heure du dépôt de copyright : 20-12-2010 à 10:57

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 20-12-2010 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright Y6HS1AC

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright Y6HS1AC

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright Y6HS1AC

Version imprimable de ce certificat Copyright   Imprimer ce certificat Copyright"

Page précédente

* Code de la Propriété Intellectuelle

** Convention de Berne

© Copyright G.E.E 2004-2023